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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL
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Royalfleur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Royalfleur
PLAN ORNEMENTAL SAS

Numéro de dépôt :
3641934
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
06/04/2019
Royalfleur de PLAN ORNEMENTAL

Présentation de la marque Royalfleur

Déposée le 6 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Royalfleur »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL domicilié(e) 104, rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royalfleur est expirée depuis le 6 avril 2019.

PLAN ORNEMENTAL a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIALE , LES TRESORS CACHES , Royalfleur , BERTRAND flowers, seeds and plants , IMPERIALE , BERTRAND , BERTRAND FRERES


PLAN ORNEMENTAL SAS - 104, rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 327753901


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555783 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux.

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).